MENTIONS LEGALES
1/ EDITEUR DU SITE INTERNET

Société Clean²
24 COURS DE LA SOMME 33800 BORDEAUX - Téléphone : 06 59 42 10 81
APE : 9529Z
N° SIRET : 53788720000021
Tél / Fax : 09 81 08 82 05

E-mail: contact@clean2.fr
Internet : http://www.clean2.fr/
Webmestre : support@clean2.fr


2/ DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Emmanuel Carré, dirigeant de l'entreprise.

3/ HEBERGEUR DU SITE INTERNET

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

4/ PROPRIETE INTELLECTUELLE

Droits d'auteur
Le présent site Internet est la propriété pleine et entière de l'éditeur. Il en est à cet égard le titulaire des droits de propriété intellectuelle nécessaires pour le mettre en ligne.
Tant la structure générale du site Internet (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images) sont la propriété de l'éditeur ou de tiers autorisés à les utiliser, et sont protégés au titre du droit d'auteur.
Dès lors, conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou exploitation totale ou partielle du site Internet ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de l'éditeur, est prohibée et constituerait à cet effet des actes de contrefaçon de droit d'auteur. De même, toute exploitation non autorisée du site Internet ou de son contenu engage la responsabilité pénale et civile de l'utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droits d'auteur.

Signes distinctifs
Les marques, logos, dénominations sociales, sigles ou noms commerciaux de la société Clean² ou de ses partenaires commerciaux constituent des signes distinctifs insusceptibles d'utilisation sans l'autorisation expresse et préalable de leur titulaire.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces signes distinctifs est donc prohibée et constitutif de contrefaçon de marque, en application des dispositions du Code de la Propriété intellectuelle.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site Internet www.clean2.fr en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Clean². Les utilisateurs du site Internet www.clean2.fr ne pourront en aucun cas mettre en place de liens hypertextes à destination de pages profondes dudit site web. Les utilisateurs ne sont pas non plus autorisés à utiliser la technique du " framing " afin de rendre le contenu du site www.clean2.fr accessible, sans l'autorisation expresse et préalable de la société Clean2. Pour autant, l'éditeur accepte que les utilisateurs créent des liens hypertextes simples à destination de la seule page d'accueil de son site web, à la condition exclusive que ces derniers liens soient positionnées sur des sites Internet ne portant pas atteinte aux droits de tiers ou dont le contenu n'est pas attentatoire aux bonnes mœurs ou à l'ordre public ou encore aux intérêts de la société Clean2.

Bases de données
Les utilisateurs du site web www.clean2.fr reconnaissent les droits dont dispose l'Editeur sur tout ou partie des bases de données accessibles sur son site Internet. Dès lors, toute extraction, utilisation, stockage, reproduction, représentation ou conservation, directe ou indirecte, partielle ou totale, qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données accessibles sur le site www.clean2.fr, commise par transfert permanent ou temporaire sur tout autre support des dites bases de données, et ce quelque soit le procédé technique mis en place, y compris par liens hypertextes, est strictement prohibée. L'utilisation des bases de données accessibles sur le site Internet www.clean2.fr est strictement limitée pour un usage personnel.

5/ CNIL

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Pour l'exercer, adressez vous à :
Clean²
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33800 BORDEAUX
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Téléphone : 06 59 42 10 81
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